Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente (CGV) de Nuit Soleil

1 — Identification de l'entreprise

• La boutique en ligne Nuit Soleil est exploitée par la société SAS GABAND, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro SIRET 98735886800014, dont le siège social est situé au 38 Rue Henri Barbusse, 38600 Fontaine, France. Nuit Soleil opère dans le secteur de la vente de vêtements en ligne.

2 — Objet

• Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Nuit Soleil et ses clients dans le cadre de la vente de produits sur son site internet. Elles définissent les droits et obligations des parties concernant les produits proposés, les prix, les modalités de commande, de paiement, de livraison, de rétractation, d'échange et de retour des produits.

3 — Produits et Prix

• Nuit Soleil propose à la vente une sélection de vêtements et d'accessoires de mode disponibles sur son site internet. Les produits sont présentés avec leurs descriptifs détaillés et leurs prix en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Les prix affichés sont ceux en vigueur au moment de la consultation du site par le client.

4 — Commandes

• Le processus de commande sur le site de Nuit Soleil se déroule comme suit :
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• Le client sélectionne les produits désirés et les ajoute à son panier.
• Une fois sa sélection terminée, le client valide son panier et choisit son mode de livraison parmi les options proposées.
• Le client confirme sa commande et accepte les présentes CGV en procédant au paiement.

En validant sa commande, le client reconnaît avoir pris connaissance des caractéristiques essentielles des produits, de leur prix et des présentes CGV. Il s'engage à fournir des informations exactes et complètes lors de la commande.

5 — Paiement

• Le paiement des commandes s'effectue en ligne au moment de la validation de la commande, via les moyens de paiement sécurisés proposés sur le site de Nuit Soleil (Carte bancaire Mastercard et Visa, ou Paypal Express).

6 — Livraison

• Nuit Soleil propose trois options de livraison au client :

• Livraison à domicile au tarif de 4€ via Colissimo.
• Livraison en point relais Mondial Relay, sans frais supplémentaires.
• Livraison dans le commerce partenaire Little Copains à Grenoble, sans frais supplémentaires, avec en prime une pinte de 50cl de bière Gallia offerte ou équivalent soft.

Les délais de livraison ou de disponibilité des retraits sont de 15 jours à compter de la fin de la période de précommande.

7 — Droit de rétractation

• Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de 15 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

8 — Échanges et Retours

• En cas de non-conformité ou de défaut des produits, le client peut demander un échange ou un remboursement dans un délai de 15 jours à compter de la réception des produits.

9 — Protection des Données Personnelles

• Les informations collectées dans le cadre de la commande sont nécessaires à la gestion de celle-ci et font l'objet d'un traitement informatique. Le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles.

10 — Consommation d'alcool

• L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. La pinte de 50cl de bière Gallia offerte dans le cadre de la livraison chez notre commerce partenaire Little Copains à Grenoble est à consommer avec modération. L’offre commerciale permet, en conformité avec la loi dite “évin” de profiter d’un équivalent sans alcool “soft”.

11 — Litiges

• En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

En confirmant sa commande, le client déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente dans leur intégralité.